Autre procès du même contre Jean Blanc, dit Bouligue, boucher de Céreste, « pour infraction et rupture du pas » au terroir du Castellet. Le bétail fut saisi, conformément à l'usage. 1668-1669.

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GR - Fonds Grimaldi-Régusse

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Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355

Date

1025-1858

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français
latin

Procès entre Vincent de Lombard et divers particuliers, au sujet des droits féodaux prétendus par le seigneur du Castellet sur le territoire ou les bois dudit lieu. 1645-1675.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/110/1-MC/APM/GR/110/

Date

1645-1675

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 110

Autre procès du même contre Jean Blanc, dit Bouligue, boucher de Céreste, « pour infraction et rupture du pas » au terroir du Castellet. Le bétail fut saisi, conformément à l'usage. 1668-1669.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/110/3-MC/APM/GR/110/17

Date

1668-1669

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 110,P.3-17

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