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F - Marquisat des Baux et seigneurie de Saint-Rémy

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Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/F/1/1-MC/APM/F/59

Date

1254-2016

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Marquisat des Baux et seigneurie de Saint-Rémy

Langue des unités documentaires

français

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/F/1/1-MC/APM/F/45

Date

1254-1944

Origine

Archives du Palais de Monaco

Langue des unités documentaires

français

Taxes

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/F/3

Date

1603-1763

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Arrêt du Conseil d'Etat déchargeant le Prince du paiement d'une somme pour le 6eme denier, 1709.
Taxes sur les colombiers.
Taxes imposées sur le corps de la noblesse de Provence, 1603-1763.

Langue des unités documentaires

français

Existence et lieu de conservation de copies

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Notes

Ancienne cote : F 3