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Duché de Valentinois
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Louis XIII veut qu'à défaut de mâles dans la descendance des princes, le duché soit transmis aux princesses, janvier 1643.
Ordre d'enregistrement adressé aux cours de Parlement, 11 janvier 1643.
Abandon d'une partie de la douane de Valence, février 1643.
Articles accordés par Louis XIV concernant la garnison de Monaco, les offices du duché, les péages, etc., 1eroctobre 1643.
Incorporation au duché de droits de péage, août 1647.
Confirmation de l'érection en duché par Louis XIV, 15 mars et 24 juillet 1715.
Même confirmation par Louis XV, décembre 1715 et 2 septembre 1716.
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Ancienne cote : E 2
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